Discours prononcé à l’Ambassade de Tunisie à Varsovie (11 avril 2014)

Excellence, monsieur l’Ambassadeur,
Monsieur le président de Solidarity Fund PL,
Mesdames et messieurs,

Je souhaite d’abord vivement remercier Son Excellence, monsieur l’Ambassadeur de Tunisie en Pologne, qui nous reçoit aujourd’hui à la résidence de l’Ambassade pour cette conférence de presse afin de présenter notre travail.

Je souhaite également remercier le ministère des Affaires Etrangères de Pologne qui, grâce à son programme de coopération, nous donne l’occasion d’être aujourd’hui à Varsovie,

Je remercie enfin notre partenaire, Solidarity Fund PL, ainsi que l’Institut de la Mémoire Nationale, la Fondation Helsinki et le Conseil de la Préservation de la Mémoire des Luttes et des Martyrs, grâce à qui nous avons pu amener une délégation tunisienne à Varsovie pour étudier l’expérience polonaise en matière de justice transitionnelle et en comprendre toute la complexité.

Le Labo’ Démocratique est une association tunisienne à caractère scientifique, née en 2011, après le début de la Révolution tunisienne. En réalité le Labo’ Démocratique se situe entre un think tank et une association. Nos membres se plaisent à dire qu’il s’agit d’un incitateur d’idées.

Nous nous réclamons de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme. Nous croyons avec force que les droits fondamentaux sont universels. Par contre, les mécanismes de mise en œuvre doivent parfois s’adapter à des spécificités culturelles, historiques et géographiques, sans toucher à l’essence de ces droits.

Nous avons appelé notre organisation « Labo’ Démocratique » car la Tunisie de la Révolution est un véritable laboratoire de la démocratie du XXIe siècle, non seulement un laboratoire pour la démocratie tunisienne mais, dans un contexte où même les vieilles démocraties sont à bout de souffle, elle est également un laboratoire pour la démocratie en général.

Le Labo’ Démocratique travaille sur plusieurs programmes que je vais citer rapidement :

–          Culture démocratique, car il faut changer les mentalités pour que la démocratie puisse s’implanter
–          Démocratie, sécurité et justice
–          Démocratie et justice sociale
–          Démocratie et nouvelles technologies de l’information et de la communication
–          Démocratie et relations internationales

Au sein du programme « Démocratie, sécurité et justice », nous avons initié, il y a trois ans, un projet que nous avons appelé le « projet police politique ».

Quelques mois après la chute de la dictature, il nous est apparu avec force que la question de la police politique, et de ses archives, était au cœur de cette dictature. Nous devions comprendre de quoi il s’agissait exactement et réfléchir sur les réformes à opérer au niveau du secteur de la sécurité pour qu’il n’y ait plus de police politique mais des services de sécurité et de renseignements qui soient conformes aux standards démocratiques.

C’est ainsi que le Labo’ Démocratique s’est engagé dans un travail de recherche et de plaidoyer concernant la nécessaire prise en compte des archives de la dictature et plus globalement de la nécessaire réforme du cadre juridique des services de sécurité et de renseignements, à travers notamment la protection de la vie privée et la garantie d’un droit d’accès aux individus à leurs données personnelles.

Nous avons menés plusieurs interviews et publiés plusieurs articles sur la question. Nous avons également organisé plusieurs conférences et workshops, des voyages d’étude, des formations, dont plusieurs ont concerné l’expérience polonaise, grâce à notre partenaire Solidarity Fund PL et l’Ambassade de Pologne en Tunisie.

Aujourd’hui, après trois années de travail, nous sommes entrain d’aboutir à la publication d’un ouvrage en trois tomes, intitulé « Le citoyen et les services de sécurité en Tunisie » avec le soutien du gouvernement fédéral suisse, du PNUD et de l’UNESCO.

Le tome 1 traite de la question des archives et il est intitulé « Les archives de la dictature, entre justice transitionnelle et sécurité ».

Le tome 2 analyse la protection de la vie privée et la transparence dans le secteur de la sécurité.

Enfin, le tome 3 porte sur le contrôle démocratique des services de renseignements tunisiens.

Nous avons pu récemment finaliser le tome 1 et nous sommes parvenus à en publier un prototype juste avant notre voyage pour Varsovie. C’est ce prototype, que voici, que je vous présente aujourd’hui.

Ce tome, comme les autres tomes, est construit en trois parties. On y trouve d’abord une analyse détaillée du contexte tunisien, dans ses aspects historiques, juridiques et politiques, puis une étude très fouillée de nombreuses expériences étrangères – plus d’une cinquantaine d’expériences à travers les trois tomes -, et enfin des axes de réformes pour la Tunisie avec des argumentaires.

Les axes de réformes de chaque tome ont été discutés avec de nombreuses organisations de la société civile, dont certaines font partie de notre délégation et sont présentes aujourd’hui. Nous avons mis un point d’honneur à inviter des organisations appartenant aux tendances les plus diverses et je les remercie vivement d’avoir partagé leurs avis avec nous lors des consultations que nous avons organisées.

Les axes de réformes ont également été discutés lors de consultations avec les administrations publiques. Je souhaite remercier les représentants du ministère de l’Intérieur, du ministère de la Justice et de l’ancien ministère des Droits de l’Homme (qui a fusionné récemment avec le ministère de la Justice) dont certains sont également présents aujourd’hui, pour être venus à nos consultations et avoir partagé leurs opinions et avis de façon transparente.

Les différents avis ont été insérés dans notre ouvrage.

Il est particulièrement symbolique pour moi de présenter ce prototype du tome 1 – « Archives de la dictature, entre justice transitionnelle et sécurité » – ici en Pologne, pays qui a connu il y a 25 ans une transition démocratique et qui, depuis le début de la Révolution tunisienne, a été au côté de la Tunisie pour partager son expérience.

Le fait que je puisse aujourd’hui présenter nos travaux à l’Ambassade de Tunisie, devant des représentants du ministère de l’Intérieur, qui ont accepté de nous accompagner dans notre voyage d’étude en Pologne, alors même que nos travaux traitent des aspects les plus sensibles du secteur de la sécurité, nous montre que la Tunisie est sur le bon chemin et que la Révolution est bien en marche.

Le chemin n’est certainement pas linéaire, il est semé d’embuches. Nous avons commis des erreurs, nous en commettrons d’autres dans l’avenir, comme les Polonais ont avant nous suivi leur chemin et commis des erreurs. Mais nous devons continuer à avancer, coûte que coûte. Nous tomberons parfois et nous nous relèverons encore plus forts.

Je crois, et je l’espère, qu’un jour, dans un contexte où la démocratie sera enracinée en Tunisie, le Labo’ Démocratique et d’autres organisations de la société civile tunisienne, dont celles présentes aujourd’hui, accompagneront la société civile d’autres pays en transition à travers des programmes de coopération, comme sont actuellement entrain de le faire avec nous nos partenaires polonais.

Avant de terminer, je souhaite remercier les médias ici présents. Nous avons besoin d’eux pour faire aboutir les réformes que nous préconisons. Je leur dis aujourd’hui : nous comptons sur vous !

Je vous remercie.

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